Accueil Clermont / Vie municipale / Les comptes-rendus des Conseils Municipaux / Mandadure 2014-2020 / Les comptes-rendus Année 2019. Résultats des élections législatives 2022 à Pays-de-Clerval 25340 Vie municipale. Compte Toutes les informations pour séjourner à Châteaudun. 1) Présentation de l’ordre du jour par le Maire 2) Lecture et approbation du Compte Rendu du Conseil municipal du 28/02/2022 3) Présentation du Budget Primitif communal, Présentation de l’Etat 1259 permettant le vote … Décision n°2022-010 du 10/03/2022 portant tarification du pôle producteurs non labélisés du marché de Vourles à 82.5€ le mètre linéaire pour la saison dété 2022. C.M du 10 février. Votre avis sur le maire de Pays-de-Clerval Pas encore de notes ou de commentaires ! Comptes-rendus du Conseil Municipal - Domloup Vendredi 21 mars à 20 h, de nombreux habitants sont venus à l'hôtel de ville de Clerval, assister à la première réunion du nouveau conseil municipal. Annuaire des associations. 17h00 à 19h00, devant la salle polyvalente. Compte Rendu Conseil Municipal du 13/04/2022. Compte rendu du Conseil municipal du 18 Janvier 2019 Place de l’hôtel de ville BP 18 25340 Pays-de-Clerval Lundi-Mardi-Jeudi-Vendredi : 9h30-12h Lundi-Jeudi : 14h30-17h Tel : 03 81 97 81 80 Fax : 03 81 93 88 15 Email : … Madame Maryline SCALABRINI demande l’autorisation de donner lecture de l’allocution de Monsieur Alain … Mais ils sont tous les deux différents et obéissent à une finalité et un régime juridique différent. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - roset-fluans25.fr Comptes-rendus des conseils municipaux - Mairie de La Pesse Le maire Le maire est agent de l' État : il remplit des fonctions d'ordre administratif, il est officier d'état civil et officier de police judiciaire. Conseil municipal du 5 mars 2021 à 20H compte-rendu Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 5 mars 2021, salle de la mairie de la commune, sur convocation de Charles GRANET, maire en exercice. Au plan pratique, cette opération d'achat groupé est mise en place avec l'assistance technique et administrative du SYDED (syndicat mixte d'énergies du Doubs), identifié en tant … Compte rendu CM du 10 mai 2021. Le quorum est … COMMUNE DE PAYS-DE-CLERVAL, demeurant au PL DE L'HOTEL DE VILLE, 25340 PAYS-DE-CLERVAL, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 200086288 00012, agissant … LE NOUVEAU CONSEIL DU PAYS DE CLERVAL – P.C.I Conseil Municipal – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel Georges GARNIER, qui dirigeait la liste sans étiquette, … Compte rendu du conseil municipal de Clerval du 19 novembre 2004 Veuillez créer un compte afin de poster un avis Email * Anciens maires de Pays-de-Clerval Conseil municipal - ville-orgeval.fr

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